Conditions d’utilisation
Dernière mise à jour : 21 octobre 2026
Les présentes Conditions d’utilisation régissent votre accès à jeremierostan.com (le « Site ») et son utilisation. Le Site est exploité par Jérémie Rostan, consultant indépendant (« nous », « notre » ou « nos »).
En accédant au Site ou en l’utilisant, vous acceptez ces Conditions. Si vous ne les acceptez pas, veuillez cesser d’utiliser le Site. Les missions de conseil sont régies par des accords écrits distincts.
1. Objet du Site
Ce Site présente les services de conseil de Jérémie Rostan, son expertise professionnelle, ses perspectives éducatives et des ressources relatives à l’éducation, à l’intelligence artificielle et à la stratégie organisationnelle.
Les informations publiées ici ont une vocation générale d’information et d’éducation. Elles ne constituent pas des conseils professionnels adaptés à un établissement ou à une situation particulière.
2. Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, les contenus originaux publiés sur ce Site, notamment les articles, textes, éléments graphiques, créations, logos, cadres méthodologiques et ressources éducatives, appartiennent à Jérémie Rostan ou sont utilisés avec autorisation.
Les visiteurs peuvent accéder aux contenus accessibles au public et partager des liens vers ceux-ci à des fins licites. La reproduction, la modification, la redistribution ou l’utilisation commerciale de parties substantielles des contenus originaux nécessitent une autorisation écrite préalable, sauf dans les cas permis par la loi applicable.
Les ressources proposées en téléchargement peuvent être utilisées à titre de référence personnelle ou éducative interne, sauf indication contraire. Leur redistribution ou leur réutilisation commerciale nécessite une autorisation préalable, sauf dans les cas permis par la loi applicable.
Tous les droits de propriété intellectuelle des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
La propriété et les usages autorisés des documents, cadres méthodologiques et livrables fournis dans le cadre des missions de conseil sont régis par l’accord de conseil applicable.
3. Utilisation acceptable
Vous vous engagez à utiliser ce Site de manière licite et sans entraver son fonctionnement ou l’accès des autres visiteurs.
Vous ne devez pas tenter d’accéder au Site sans autorisation, y introduire des logiciels malveillants ou utiliser ses contenus d’une manière portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle applicables.
4. Services de conseil
Les informations sur les services de conseil figurant sur ce Site sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une offre juridiquement contraignante.
L’envoi d’une demande, la sollicitation d’informations ou les échanges par l’intermédiaire du Site n’établissent pas de relation professionnelle de conseil.
Toute mission de conseil sera régie par une proposition écrite, un contrat ou un cahier des charges convenu séparément, précisant le périmètre, les livrables, les honoraires, les responsabilités et les conditions applicables.
Veuillez éviter de transmettre des informations institutionnelles sensibles ou confidentielles lors de vos premières demandes sur le Site, sauf si des dispositions appropriées ont été prises pour leur traitement sécurisé.
5. Exactitude et avertissement professionnel
Nous faisons des efforts raisonnables pour assurer l’exactitude et l’utilité des contenus du Site. Toutefois, les pratiques éducatives, les technologies, les réglementations et les capacités de l’IA évoluent, et les informations peuvent devenir obsolètes.
Les contenus sont fournis sans aucune garantie d’exhaustivité, d’exactitude ou d’adéquation à un objectif particulier.
Les décisions relatives à la stratégie institutionnelle, à la politique éducative, à l’adoption de technologies et à leur mise en œuvre demeurent la responsabilité des personnes et organisations concernées. Les informations présentées sur ce Site ne garantissent aucun résultat spécifique.
6. Ressources et liens tiers
Ce Site peut contenir des liens vers des sites externes, des publications, des recherches et des services tiers.
Ces ressources sont proposées à des fins pratiques et informatives. Nous ne contrôlons ni leurs contenus, ni leur disponibilité, ni leurs pratiques de confidentialité, ni leurs conditions d’utilisation ; leur présence ne signifie pas nécessairement que nous les approuvons.
7. Limitation de responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Jérémie Rostan ne saurait être tenu responsable des pertes ou dommages résultant de la confiance accordée aux informations générales publiées sur ce Site, ou d’interruptions, d’erreurs ou de l’indisponibilité du Site.
Aucune disposition de ces Conditions n’exclut ni ne limite une responsabilité qui ne peut légalement être exclue ou limitée.
Toute responsabilité relative à des services de conseil faisant l’objet d’un contrat distinct sera régie par l’accord de conseil applicable et les dispositions légales impératives.
8. Confidentialité
Les données personnelles transmises par l’intermédiaire du Site sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité distincte.
Veuillez consulter la Politique de confidentialité pour en savoir plus sur la collecte, l’utilisation et la protection des données personnelles.
9. Modifications de ces Conditions
Nous pouvons mettre à jour périodiquement ces Conditions d’utilisation pour tenir compte des évolutions du Site, des exigences applicables ou de nos pratiques.
Les conditions révisées seront publiées sur cette page avec une date de révision actualisée.
10. Contact
Pour toute question relative à ces Conditions d’utilisation ou toute demande concernant les contenus du Site, veuillez contacter :
Jérémie Rostan
Site : jeremierostan.com
Courriel : info@jeremierostan.com
